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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) AGRALCO
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ALGO'CARB
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALGO'CARB
AGRALCO Société Coopérative Agricole et Agro-alimentaire des Provinces de l'Ouest

Numéro de dépôt :
97689305
Date de dépôt :
25/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/07/2007

Présentation de la marque ALGO'CARB

Déposée le 25 juillet 1997 par la Société Coopérative Agricole (SCA) AGRALCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALGO'CARB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-36 du 5 septembre 1997.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) AGRALCO domicilié(e) 9, rue de l'Ecluse-Chette, 50211 COUTANCES Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 686 439 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MEULLE Jean-Marie Directeur Général AGRALCO - France.

La marque ALGO'CARB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97689305.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALGO'CARB est expirée depuis le 25 juillet 2007.

AGRALCO a également déposé les autres marques suivantes : 34 Prairial , AGRALI , AGRAL'MAG , GROUPE AGRALCO LV MAT , ALGO'CEREALES , SICA SA DES MARAICHERS DE BOURGOGNE RHONE ALPES , FLORALCO , FONGIPACK , VALACT , AGRALBO


AGRALCO Société Coopérative Agricole et Agro-alimentaire des Provinces de l'Ouest - 9, rue de l'Ecluse-Chette, 50211 COUTANCES Cedex - France - SIREN 387686439


Monsieur MEULLE Jean-Marie Directeur Général AGRALCO - France


Demande de renouvellement le 11 mai 2007 n°2341179 - Publication au BOPI 2007-05-11

Inscription le 2 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°486591 - Publication au BOPI 2008-12-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-21

Publication - Publication le 5 sept. 1997 au BOPI 1997-36

Inscription le 13 mai 2009 - Transmission totale de propriété n°498687 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-05-13

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Produits agricoles, horticoles, forestiers, (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.